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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLGA FRANCE
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PROPRECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPRECO
VOLGA FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3920277
Date de dépôt :
14/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2022
PROPRECO de VOLGA FRANCE

Présentation de la marque PROPRECO

Déposée le 14 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLGA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROPRECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLGA FRANCE domicilié(e) ZI de Ruitz, rue Derancy - 62620 - RUITZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 650 809 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOLGA FRANCE, M. Forand Louis domicilié(e) ZI de Ruitz, rue Derancy - 62620 - RUITZ - France.

La marque PROPRECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPRECO est expirée depuis le 14 mai 2022.

VOLGA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PROPECO , VOLGA , VOLGA FRANCE


VOLGA FRANCE, SAS - ZI de Ruitz, rue Derancy - 62620 - RUITZ - France - SIREN 500650809


VOLGA FRANCE, M. Forand Louis - ZI de Ruitz, rue Derancy - 62620 - RUITZ - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; caravanes ; chariots de manutention.